Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCAL THE LUXURY PACKAGING
FRANCAL, SARL

Numéro de dépôt :
4078460
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2024
FRANCAL THE LUXURY PACKAGING de FRANCAL

Présentation de la marque FRANCAL THE LUXURY PACKAGING

Déposée par voie électronique le 24 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCAL THE LUXURY PACKAGING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCAL domicilié(e) 395 b rue du Général de Gaulle, CS25016 - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCAL, M. Geoffrey MARCANT domicilié(e) 395 b rue du Général de Gaulle, CS25016 - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France.

La marque FRANCAL THE LUXURY PACKAGING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCAL THE LUXURY PACKAGING est expirée depuis le 24 mars 2024.

FRANCAL a également déposé les autres marques suivantes : SECUPOSE , SENCHOU , Passion'elle , SENCHOU , FRANCAL , MAISON FRANCAL , Francal , ICOMA , SENCHOU


FRANCAL, SARL - 395 b rue du Général de Gaulle, CS25016 - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France


FRANCAL, M. Geoffrey MARCANT - 395 b rue du Général de Gaulle, CS25016 - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.